Saint Germain
des Champs



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Hameaux


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Ephéméride





Numéro 104 - octobre 2016
 
Editorial

Enfouissement des réseaux au bourg : Dépose des poteaux ciment
Lors de notre dernier conseil municipal plusieurs conseillers ont fait état de la nécessite de se pencher sur l'entretien de certains chemins ruraux. La commune, dans le cadre du budget 2016, a élaboré un programme d'interventions sur des chemins et poursuivra l'effort nécessaire dans les années à venir. Les interventions programmées devraient se mettre en place cet automne.

La forte végétation sur les haies cet été a contribué à ce que celles-ci ont tendance à envahir chemins et routes communales. Ici ou là la sécurité en est impactée. Ailleurs les services de l'environnement nous signale que les camions relevant nos containers d’ordures ménagères ont du mal à passer pour desservir certaines habitations.

Au terme du droit les haies doivent être conduites à l'aplomb de la limite des chemins ruraux et voies de circulation sous la responsabilité du propriétaire et que, en cas de négligence les travaux peuvent être effectués par la commune après une mise en demeure restée sans résultat (articles R161 623 et 24 du code rural).
Connaissant l'attachement de chacun au respect du bien commun je suis persuadé que nous n'aurons pas besoin du recours à cet extrémité
Le Maire. Michel Millet


ETAT CIVIL

Naissance

Nous accueillons avec plaisir la naissance de
Méline CARRE née à Semur en Auxois le 15 juillet 2016

Félicitations aux heureux parents.

Décès

Nous déplorons les décès de
Monsieur Robert, Joseph GAUDIN décédé à Avallon le 2 juillet 2016
Monsieur Marcel SEUVRE décédé à Avallon le 18 juillet 2016
Madame Raymonde BERNARD décédée à Avallon le 29 aout 2016

Nous présentons nos sincères condoléances aux familles


DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2016

TRAVAUX AU LOGEMENT ANCIEN COUVENT 
Le Maire informe le Conseil municipal que 4 entreprises ont été sollicitées, que trois d’entre elles ont répondu et présente les devis.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal retient à l’unanimité le devis présenté par l’entreprise Leduc Sébastien, moins disant, pour la somme de 9 815,48 € HT.
DEFENSE INCENDIE 
Le Maire informe le Conseil municipal que selon les mesures effectuées par la Lyonnaise des Eaux la pression du réseau permet l’installation d’une borne incendie à la ferme de la Ronce et à la ferme de Vaupitre. Il présente le devis de la Lyonnaise des eaux soit 2 671,69 € HT l’unité.
Le Maire informe également le Conseil municipal des difficultés techniques inhérentes au terrain susceptible de recevoir la citerne enterrée au hameau de Lingoult et des prescriptions du SDIS concernant la sécurité.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal, à l’unanimité, décide:
De procéder dès cette année à la pose des bornes incendie aux fermes de la Ronce et de Vaupitre.
De mandater le Maire pour procéder à l’achat d’un terrain adapté à la pose d’une citerne enterrée à Lingoult.
De programmer la pose de cette citerne pour l’année 2017 en même temps que les travaux de protection incendie de Chézelles.
EQUIPEMENT DU FOYER COMMUNAL 
Le Maire informe le Conseil municipal que des chaises en mauvais état ont été mises au rebut au foyer communal et qu’en conséquence le nombre de chaises actuellement disponibles est insuffisant.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal décide de procéder à l’achat de chaises et accepte le devis prévis présenté par la société COMAT ET VALCO pour la somme de 1 362,80 € HT.
PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 
Le Maire informe le Conseil municipal que la commune d’Arcy sur Cure lors de la tenue de la dernière CDCI a déposé un amendement pour rester au sein de la Communauté de communes « Entre Cure et Yonne » qui doit fusionner avec celle de Chablis et donc de ne pas intégrer la communauté de communes Avallon Vézelay Morvan.
Le Conseil municipal considérant qu’on ne saurait imposer à une commune une adhésion contre son gré demande que le souhait de la commune d’Arcy sur Cure soit pris en compte lors de la prochaine réunion de la CDCI.
REVISION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 
Le Maire expose au Conseil syndical que le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité pour la modification des statuts « consistant à retirer ‘gestion du pôle de santé de Chatel Censoir (article II : Compétences optionnelles-C : Action sociale-santé et vie sociale) des statuts de la CCAVM.
A l’unanimité le Conseil municipal adopte cette révision statutaire.
ADOPTION DES RAPPORTS D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 
Le Conseil municipal adopte par 6 voix POUR les rapports d’activité 2015 « Service de l’assainissement », « Services déchets ménagers » et le « Rapport Annuel d’Activités 2015 »
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES 
Ecole : 11 élèves sont attendus pour la rentrée prochaine à l’école de St Brancher-St Germain dont 5 enfants de notre commune.
Clocher de l’église : Des travaux importants sont à prévoir sur le clocher de l’église. La commission prévue pour la réflexion préalable aux travaux importants a la charge de se saisir de ce dossier. Le Maire propose que soit prise en compte la suggestion de confier la charge de l’étude et de la réalisation des travaux à un maître d’ouvrage.
Subvention : Le Maire informe le Conseil municipal qu’une subvention de 7 422 € a été octroyé par le Conseil Départemental à notre commune au titre du dispositif « Villages de l’Yonne » pour les travaux de réhabilitation d’un logement communal.
Terrain de foot : Le Maire informe le Conseil municipal sur l’état du bois bordant le terrain de foot après l’utilisation qui en a été faite lors des dernières festivités organisées sur ce lieu communal, précise la position de la commune et informe de sa demande de remise en état initial.

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2016

DEFENSE INCENDIE : Achat de terrain à Lingoult 
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal qu’il est nécessaire de procéder à un achat de terrain à Lingoult pour procéder à l’enfouissement d’une citerne réserve d’eau afin d’assurer la défense incendie du hameau.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Madame Goudry Tourdjman Nicole, propriétaire des sections G72 et G 801 d’une superficie de 280m² a donné son accord pour céder à la commune ces deux parcelles nécessaires à l’opération pour la somme de 500 €.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal :
Retient à l’unanimité cette proposition.
Mandate le Maire pour procéder aux formalités notariales nécessaires.
DEFENSE INCENDIE : Achat de terrain à Chézelles
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal qu’il est nécessaire de procéder à un achat de terrain à Chézelles pour procéder à la pose d’une citerne hors sol réserve d’eau afin d’assurer la défense incendie du hameau.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Monsieur et Madame Orhel Gérard propriétaire des sections G346 d’une superficie de 1180 m²et G 864 d’une superficie de 36 m² ont donné leur accord pour céder à la commune ces deux parcelles nécessaires à l’opération pour l-euro symbolique.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal :
- Retient à l’unanimité cette proposition.
- Mandate le Maire pour procéder aux formalités notariales nécessaires.
ATTRIBUTION DU LOGEMENT T4 DIT DE L’ANCIEN COUVENT
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’au terme de la procédure de proposition de mise en location du logement T4 dit de l’ancien couvent sis 2 rue des Anes une seule personne a maintenu sa candidature et que celle-ci présente les garanties nécessaires.
A l’unanimité le Conseil municipal décide de louer ce logement à Monsieur BATARD Dominique pour la somme de 600 € mensuel à compter du 1er octobre 2016
FRAIS DE SCOLARITE 2015-2016. Avallon 
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, par décision de son conseil municipal en date du 11 juillet 2016, la ville d’Avallon a fixé le montant des participations annuelles aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques primaires d’Avallon pour l’année 2015/2016 à 1 550,00 € par élève d’école maternelle et 517 € par élève d’école élémentaire.
Monsieur le Maire précise que deux enfants de notre commune sont concernés en maternelle et un enfant en école élémentaire.
A l’unanimité le Conseil municipal retient les tarifs fixés par le Conseil municipal d’Avallon.
FRAIS DE SCOLARITE 2015-2016. Saint Brancher 
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, par décision de son Conseil municipal en date du 20 juillet 2016 la commune de Saint Brancher a fixé la participation des communes pour les frais scolaires de fonctionnement pour l’année 2015-2016 à 450 € paar élève d’école élémentaire.
A l’unanimité le Conseil municipal retient les tarifs fixés par le Conseil municipal de St Brancher.
PLAN DE COUPE 2017 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’Office National des Forêts a proposé l’ajournement du martelage des parcelles 19 et 28 prévues au plan de gestion pour la raison suivante : Volume de bois insuffisant et retard d d’exploitation dans les coupes déjà martelées.
A l’unanimité le Conseil municipal retient cette proposition.
CCAVM. Modification des statuts :
Par 8 voix pour et 1 abstention le Conseil municipal valide les nouveaux statuts de la CCAVM intégrant la création de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunal.
CCAVM : Schéma de mutualisation :
Par 8 voix pour et 1 abstention le Conseil municipal valide ke projet de schéma de mutualisation.
RENOUVELLEMENT DE CERTIFICATION PEFC 
A l’unanimité le Conseil municipal décide de renouveler son adhésion à la certification forestière PEFC de Bourgogne.
TRAVAUX D’EVACUATION DES EAUX PLUVIALES à Vaupitre 
A l’unanimité le Conseil municipal accepte le devis s’élevant à 5 769,60 € TTC présenté par l’entreprise Walle pour les travaux d’écoulement des eaux pluviales
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire invite les conseillers municipaux à faire connaître dès maintenant les travaux voiries qu’il leur paraitrait utiles de programmer pour la saison 2017.
Le Maire indique au Conseil municipal qu’il a rappelé au Syndicat d’électrification les travaux à réaliser pour l’enfouissement des réseaux au bourg (rue d’Avallon) et demander l’inscription d’une première tranche à Montmardelin pour 2017.
Une demande de signalétique des artisans a été présentée à la CCAVM.
Il est signalé que le retard pris pour l’aménagement du chemin dit du « bibi » au bourg et du chemin de Montigny tient au fait du désistement de la personne qui avait la charge de couper les bois bordant ces chemins.

INCIVILITES

Des dépôts sauvages sont à nouveau à déplorer :
Dépôt de déblais maçonnerie chemin des Gaties,
dépôt ménager chemin forestier de Montmardelin.
Ci-dessous dépôt sauvage sur le terrain de foot

Prenons conscience que les enlèvements se font toujours au compte du contribuable et défendons ensemble la propreté de notre village.

AFFOUAGES
Les personnes désireuses de s’inscrire pour la saison d’affouages 2016 – 2017 sont priées de le faire en mairie avant le 15 novembre dernier délai.
Rappel : Les équipements de sécurité sont obligatoires sous peine d’amende. A savoir : casque avec protection antibruit, pantalon ou cotte de sécurité et chaussures de sécurité homologuées.
Il est également obligatoire d’utilise une huile biodégradable.

VIE ASSOCIATIVE

Club des Retraités et leurs Amis
Le repas d’automne aura lieu le jeudi 17 novembre 2016 au foyer communal.
Pour tous renseignements s’adresser à Jacqueline Maïssa au 03 86 34 3336

Cours de Gym à St Germain 
« La reprise des cours a eu lieu avec le retour de JULIEN. N’hésitez pas 9 à nous rejoindre en vous inscrivant auprès de
Christelle COMMAILLE : 03 86 34 53 87
Karine CARRE : 03 86 34 53 87
Cours tous les mercredis
de 18 h à 19 h : gym douce (105 € par an)
de 19 h à 20 h : gym tonic (117 € par an)

Foot club Quarré Saint Germain 
Calendrier des prochains matchs à domicile :
16 octobre ; Montillot à 15 h.
6 novembre : Avallon Vauban FC 2 à 14h30
27 novembre : Auxerre foot à 14h30

Mémoires vivantes du canton de Quarré les Tombes
5 novembre au foyer communal exposition sur le flottage du bois par la confrérie St Nicolas de Clamecy ; à 16 h conférence sur le flottage du bois en Nord Morvan par Monsieur Beaussier.
12 novembre à Quarré les Tombes ; Pièce de théâtre « T’as le salut du poilu »

REPAS DE FIN D’ANNEE POUR LES AINE(E)S.
Il aura lieu le dimanche 18 décembre au foyer communal de 9 h à12h.

A retenir :
Mairie : ouverture au public mardi et jeudi de 9 h à 12 h. ou sur rendez vous.
Téléphone : 03 86 34 21 69

 



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