Editorial
« Vill’âge bleu »
Une information avait été faite il y a quelques
années sur le projet de « Vill’âge
bleu » dont il est question dans une décision
de notre dernier conseil municipal.
Le silence qui a suivi ne signifie pas abandon du projet.
La communauté de communes Morvan Vauban à l’époque
puis la commune de Quarré les Tombes, qui a pris le relais
en y associant les communes de notre ancien canton, a poursuivi
le travail.
Même si rien n’est totalement gagné tant que
le projet n’est pas concrétisé nous avons
l’espérance de le voir aboutir.
Rappelons ce dont il est question.
Notre territoire est l’un des territoires bourguignons qui,
proportionnellement, compte le plus de personnes âgées.
Il est aussi un territoire où les habitations très
clairsemées contribuent à l’isolement.
Le Vill’âge bleu, concept développé
par la Mutualité Française Bourguignonne, a pour
objet d’apporter une réponse à cette situation.
Il s’agit de créer, à Quarré les Tombes,
à proximité de l’école, un village
sénior destiné aux personnes âgées
autonomes.
Habitat individuel sur un seul niveau pour préserver l’autonomie,
regroupé pour favoriser la mise en place de services collectifs,
à proximité de commerces et de services publics
pour faciliter la vie quotidienne, sécurisé pour
une vie plus sereine, avec un lieu de vie collectif pour favoriser
des loisirs en commun.
Le projet est composé de 8 logements T2 de 50m², 4
logements T3 de 66m², une salle commune pour des activités,
accueillir des réunions de famille, favoriser des rencontres
intergénérationnelles.
S’agissant de logement social le coût des loyers,
éligibles à l’aide au logement, sera abordable.
L’Office Auxerrois de l’Habitat est le bailleur social
en charge de la construction.
Cet équipement de proximité est « destiné
prioritairement aux habitants du bassin de vie ».
Projet généreux, ambitieux, répondant à
un vrai besoin local ! Espérons en voir la réalisation
prochaine.
Le Maire. Michel Millet
ETAT CIVIL
Décès
Nous déplorons les décès de
• Madame Milard Thérèse décédée
le 22octobre 2016 à Saint Germain des Champs
• Monsieur Barjot Yves décédé
le 28 octobre 2016 à Saint Germain des Champs
Nous présentons nos sincères condoléances
aux familles
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE
2016
Frais de scolarité Quarré
les Tombes
A l’unanimité le Conseil municipal accepte de prendre
en charge la participation aux frais de scolarité 2015/2016
concernant les enfants de la commune scolarisés à
l’école élémentaire et maternelle de
Quarré les Tombes soit 874 € par enfants scolarisé
en maternelle et 327,50 € par enfant scolarisé en
élémentaire.
Convention avec l’école
de Saint André en Morvan
A l’unanimité le Conseil municipal mandate le Maire
pour signer la convention précisant le nom des enfants
inscrits pour l’année scolaire 2016-2017 à
l’école maternelle de St André en Morvan.
Défense incendie : Mission
de maitrise d’œuvre.
A l’unanimité le Conseil municipal autorise le Maire
à signer la proposition de maîtrise d’œuvre
s’élevant à 3 120 € TTC présentée
par la société « Service Public Eau Energie »
pour la pose de 2 citernes 120m³ aux hameaux de Lingoult
et Chézelles.
Programmation des travaux de voirie
communale 2017
Le Conseil municipal a retenu le programme suivant pour l’année
2017 :
Le Meix-Montmardelin : création de fossés et
revêtement sur certaines parties. Réfection d’un
aqueduc.
Route de Chézelles à la digue du Crescent :
Arasement.
Vilaine Lautreville : Reprise de chaussée.
Bourg : Rue de l’Etang réfection à l’entrée
de cette rue et réfection d’une tête de pont.
Lingoult : Arasement et travaux d’évacuation
des eaux pluviales.
Le Meix : Route Ste Diétrine revêtement à
proximité du moulin Jaillard.
Ruissotte : Goudronnage « vieille route ».
Montigny : Arasement route des Boulats.
Règlement de dépenses
aux articles budgétaires 6232 et 6257
Le Conseil municipal décide à l’unanimité
d’affecter au compte 6232 les dépenses pour les cérémonies
officielles nationales et locales, la fête de Noël,
la présentation des vœux, les inaugurations, les fleurs,
bouquets offerts à l’occasion de divers évènements,
repas et colis des aînés…, au compte 6257 les
dépenses liées aux réceptions, réunions
de travail.
Achat de panneaux électoraux
Afin de remplacer les panneaux électoraux métalliques
qui ont été dérobés lors des dernières
élections le conseil municipal décide de retenir
la proposition de 12 panneaux bois fabriqués par l’Entreprise
Duché pour la somme de 1 000,80 € TTC.
Vill’âge bleu. Caution d’emprunt.
Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement
à Quarré les Tombes d’un « vill’âge
bleu » initié par l’ex- communauté
de communes Morvan Vauban pour lutter contre la désertification
en milieu rural, l’isolement des personnes âgées
et favoriser le commerce local.
L’Office Auxerrois de l’Habitat, maître d’ouvrage
portant sur la construction de 12 logements locatifs sociaux,
d’une salle commune et d’une chambre d’hôte,
sollicite les collectivités territoriales aux fins de garantie
des emprunts nécessaires au financement de l’opération.
La gestion des espaces de vie sera assurée par la Mutualité
Française Bourguignonne.
Il est souligné que compte tenu du désengagement
du Conseil Départemental de l’Yonne en faveur des
constructions neuves de logements sociaux, la Communauté
de Communes Avallon-Vézelay-Morvan a accordé sa
garantie d’emprunt à hauteur de 50% et ce par délibération
en date du 15 novembre 2016.
Au vu du descriptif des travaux et de l’estimation financière,
il est proposé aux conseils municipaux de l’ex-Communauté
de Communes Morvan Vauban de donner un accord de principe quant
à la garantie d’emprunts que chacun aurait à
supporter étant précisé que le montant total
des annuités d’emprunts garanties au cours de l’exercice
-majoré du montant des annuités de la dette de la
collectivité – ne peut excéder 50% des recettes
réelles de la section de fonctionnement.
Les conseils municipaux délibèreront à nouveau
après présentation des contrats de prêts inhérents
qui mentionneront outre le volume emprunté, les caractéristiques
financières et les quotités garanties par chaque
garant.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal, par 9 voix pour et 2 abstentions, émet un avis
favorable à cette caution.
Taxe professionnelle unique
Monsieur le Président de la Communauté de Communes
et son DGS invités par Monsieur le Maire présentent
la proposition d’instauration de la taxe Professionnelle
Unique (TPU) à la communauté de communes par transfert
de la perception et gestion de la fiscalité professionnelle
des communes à la communauté de communes et les
modalités de ces transferts.
Après présentation et après en avoir délibéré,
le conseil municipal, par 7 voix pour et 4 abstentions, mandate
le Maire pour voter favorablement cette instauration de la TPU
à la communauté de communes lors du prochain conseil
communautaire.
Informations et questions diverses
Le Maire informe le Conseil municipal qu’au vu des travaux
à réaliser en 2017 (1ère tranche d’enfouissement
des réseaux au hameau de Montmardelin, défense incendie,
réfection de la couverture du clocher et travaux sur la
charpente, mise aux normes d’accessibilité du foyer
communal et réfection de la peinture intérieure)
et compte tenu des faibles taux d’intérêt,
une étude est en cours pour éclairer le Conseil
municipal sur la décision à prendre concernant l’opportunité
d’un emprunt.
Plan local d’Urbanisme Intercommunal : (PLUI) :
Monsieur le Premier Adjoint a été chargé
du suivi de l’élaboration du PLUI et est désigné
comme référent pour les habitants de notre commune.
Subvention à l’école de Saint Brancher pour
le séjour de l’école en classe découverte
en Haute Savoie en mai-juin 2017. Le principe est acté,
le montant sera déterminé lors de l’élaboration
du budget 2017.
La 38ème édition du Rallye Automobile aura lieu les
4 et 5 mars 2017 sur un circuit identique à ceux précédemment
empruntés.
Notre commune accueillera le passage de l’épreuve
organisée par l’OXFAM les 20 et 21 mai 2017.
Un point est fait sur l’avancée des travaux sur chemins
PRESENTATION DES VŒUX DU MAIRE ET DU
CONSEIL MUNICIPAL
La cérémonie traditionnelle de présentation
des vœux du Maire et du Conseil municipal à la population
aura lieu au foyer communal le samedi 7 janvier à 18 h.
Vous êtes toutes et tous invités à ce moment
particulier de convivialité et de partage.
AFFOUAGES
Les personnes qui se sont inscrites pour les affouages sont convoquées
sur site le samedi 10 décembre à 14 h.
Rappel : Pour les affouages les équipements de sécurité
sont obligatoires sous peine d’amende dressée par
l’agent ONF : casque avec protection antibruit, pantalon
ou cotte de sécurité et chaussures de sécurité
homologuées. Il est également obligatoire d’utiliser
une huile biodégradable.
Un chèque caution de 100 € doit être déposé
en mairie ou remis lors de la distribution des lots le 10 décembre.
INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
L’année 2017 sera une année électorale
importante : Elections présidentielles et législatives.
Si vous n’êtes pas inscrit(e) sur les listes électorales
ne tardez pas à le faire en mairie.
TRANSPORT A LA DEMANDE
A compter du 1er janvier 2017 le service de transport à
la demande du secteur de Quarré les Tombes sera effectué
par l’entreprise « Taxis Moffront ».
La réservation, toujours obligatoire, s’effectuera
directement auprès du transporteur au 03 86 34 09 79 au
plus tard la veille (mercredi) avant 12 h.
4 points d’arrêts sont désormais identifiés
à Avallon : gare SNCF, maison des spécialistes,
parking du supermarché Auchan et place Vauban.
Ce qui ne change pas :
Le ramassage et le retour de l’utilisateur se font toujours
à son domicile
Le service fonctionne uniquement le jeudi matin (sauf jours fériés)
toute l’année sur la plage horaire 9 h-13 h
Le coût du trajet est de 3 € à l’aller
et 3€ le retour à régler auprès du transporteur.
REPAS DE FIN D’ANNEE POUR LES AINE(E)S
Il nous a été signalé une erreur faite dans
le dernier bulletin : Le repas des ainé(e)s aura lieu
au foyer communal le dimanche 18 décembre à 12 h
FETE DE NOEL POUR L’ECOLE
Elle se tiendra au foyer communal le vendredi 9 décembre
à partir de 19 h.
VIE ASSOCIATIVE
Club des Retraités et leurs Amis
19 janvier 2017 : Galette des rois.
Foot club Quarré Saint Germain
Le football club de Quarré Saint Germain organise une soirée
tartiflette le samedi 3 décembre à la salle des
fêtes de St Germain des Champs à partir de 19 h30.
Prochains matchs : Fc Quarré St Germain reçoit
Auxerre Foot le 27 novembre à 14h30, Serein As le 22 janvier
à 14h30
A retenir :
Mairie : ouverture au public mardi et jeudi de 9 h à 12
h. ou sur rendez vous.
Téléphone : 03 86 34 21 69
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