Saint Germain
des Champs



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Numéro 107 - 17 avril 2017
 

Concert de la philharmonie d’Avallon au Foyer communal le 26 mars 2017

Editorial

« Je ne suis pas d’accord avec ce que vous dites mais je me battrai jusqu’à la mort pour que vous ayez le droit de le dire »
Voltaire.

Voltaire a-t-il ou non, prononcé cette phrase qui lui est attribuée ? Il y a débat. Peu importe !

L’essentiel est le message de tolérance qu’elle véhicule.

En cette période troublée, inquiétante, pleine d’insécurité au niveau international en même temps que confuse au niveau national je souhaite que nous nous attachions au maximum à pratiquer cette tolérance.

Nous sommes appelés à voter donc à choisir.

Probablement à émettre des choix divers.

L’important est que chacun s’exprime en ne laissant pas, par son abstention, les autres choisir à sa place.
L’important est que nous le fassions de façon raisonnée et responsable.
L’important est que nous le vivions dans le respect de celui qui exprime une opinion différente.
C’est ainsi que nous mesurerons notre sens civique.

Le Maire. Michel Millet

ETAT CIVIL

Décès :
Nous déplorons les décès de :
Fernande FERRE décédée le 15 février 2017 à Chatel Censoir.
Jean-Marc ROBERT décédé le 18 février 2017 à Avallon
André Faucheux-Thurion décédé le 1er avril 2017 à Egleny

Nous présentons nos sincères condoléances aux familles

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2017

Défense incendie :
Les propositions techniques et financières concernant les moyens à mettre en œuvre telles que proposées par le maitre d’ouvrage pour la protection-incendie des hameaux de Lingoult et Chézelles sont portées à la connaissance du Conseil municipal à savoir
Hameau de Lingoult : installation d’une citerne incendie enterrée de 120m3 et déplacement au niveau de la maison dite de La Chatte de l’actuelle borne à incendie pour un coût total HT général du projet de 38000 €
Hameau de Chézelles : installation d’une citerne incendie souple de 120m3 pour un coût total HT général du projet de 27 000 €
Le Conseil municipal adopte ses propositions à l’unanimité et mandate Monsieur le maire pour solliciter la DETR sur la base de ces données.
Le Conseil municipal est également informé de la pose réalisée de deux bornes incendie l’une à la ferme isolée de Vaupitre et l’autre à la ferme isolée de La Ronce.

Travaux sur aqueducs : Remise en état de têtes de pont
Considérant d’une part qu’une seule entreprise a répondu à la demande de devis estimatif pour ces travaux à réaliser l’un sur la route du Meix à Montmardelin, l’autre sur la route de Lautreville à Vilaine et que d’autre part une expertise plus approfondie doit être réalisée concernant la nature exacte des travaux à réaliser le Conseil municipal décide à l’unanimité de reporter cette décision à la prochaine séance.

Voirie 2017 :
Le Maire présente au Conseil municipal les estimations prévisionnelles de travaux telles que présentées, à notre demande, par la CCAVM à savoir :
Hameau de Montmardelin : dérasement et curage de fossé : coût estimé 650 € HT
Hameau de Lautreville : dérasement de fossé : coût estimé 210 € HT
Hameau de Chézelles : dérasement et curage de fossé : coût estimé 680 € HT
Hameau de Lingoult : dérasement : coût estimé 210 € HT
Hameau du Meix : Point à temps partiel : coût estimé 866,68 € HT
Point à temps manuel et enduit bicouche : coût estimé 10 499,68 € HT
A l’unanimité le Conseil municipal valide ces estimations et mandate Monsieur le Maire pour signer la convention avec la CCACM.
A la demande de conseillers il sera demandé des estimations complémentaires pour la création de fossé sur la route de Montmardelin au Meix et l’enduit de l’ancienne route dite voie romaine.

Travaux sur les chemins :
A l’unanimité le Conseil municipal accepte le devis présenté par l’Entreprise Walle pour les travaux sur les chemins des Chagnies, des Pierres, de la Mitoue et le devis de l’entreprise Beerger pour la fourniture de concassés le tout pour 10 743 € HT 

Entretien du bourg et des hameaux :
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le devis présenté  par l’Entreprise Touraine Noel pour l’entretien du bourg : coût 4 415,27 € HT et l’entretien des hameaux : coût 6 071,52 HT

Entretien des dépendances des voies communales :
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le devis présenté par l’Entreprise EURL de l’Houche pour l’élagage des voies communales s’élevant à 5 940 € HT.

Eventualité d’un emprunt :
Le Maire expose au Conseil municipal que, au vu du programme important de travaux arrêtés par le Conseil Municipal (mise aux normes handicap du foyer communal, réfection du clocher de l’église, défense incendie, projets sur le lotissement..), tenant compte des taux d’intérêt actuellement favorables, du faible taux d’endettement communal et dans le souci de ne pas augmenter la pression fiscale de nos administrés il serait utile de songer à l’éventualité d’un emprunt.
A l’unanimité le Conseil municipal donne son accord de principe et autorise la prospection des organismes préteurs lorsque la connaissance des couts des travaux sera connue.

Subventions 2017 :
A l’unanimité le Conseil Municipal accorde les subventions suivantes pour l’année 2017 : Amicale des Sapeurs-Pompiers : 750 € ; Association La Boîte à Meuh : 700 € (sous réserve de la remise en état du terrain utilisé en 2016) ; Association Mémoires Vivantes : 50 € ; Club rencontre retraités : 550 € ; Comité arts et fêtes St Germain : 1 200 € ; Coopérative scolaire St Brancher : 700 € ; Foot Ball club : 200 €, Union Nationale des Combattants : 100 €.

Lotissement :
Le Maire informe le Conseil municipal que des constructeurs ainsi que le Parc du Morvan ont été contactés et que dès que des projets seront élaborés le Conseil Muncipal sera associé à la réflexion et à la décision.

Forêt : acte rectificatif
Le Maire expose au Conseil Municipal que lors de l’écriture d’un bail emphytéotique le 16 janvier 1997 en l’étude de Maître Rousset entre la Ville d’Avallon (bailleur), et l’Association « Avallon et Morvan pour la pêche et la protection du milieu aquatique » (preneur) trois parcelles cadastrées B 77 (84a88), B78 (83a18) et B79 (78a10) sise au lieu-dit les Usages de Montmardelin ont été attribuées à tort à la ville d’Avallon.
Après accord avec Maître Lelievre et la commune d’Avallon l’erreur sera réparée ce qui nécessite un acte rectificatif s’élevant à la somme de 550 € environ à propos de quoi Maitre Lelièvre demande avis sur la répartition de la prise en charge des frais entre les communes d’Avallon et de Saint Germain des Champs
Le Conseil municipal dit sa satisfaction pour le règlement de cette affaire.
A l’unanimité le Conseil municipal considérant que la commune de Saint Germain des Champs, victime involontaire d’une erreur dans laquelle elle n’a pas pris part, décide que notre commune ne participera pas au frais de l’acte rectificatif dont elle souhaite recevoir un exemplaire.

Mutualisation :
Dans le cadre du schéma de mutualisation la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan réfléchit à la mise en œuvre d’une démarche de mutualisation de la commande publique.
La commission Stratégie de Mutualisation propose de concentrer, au titre de l’année 2017, la réflexion sur les segments suivants : achat-location de photocopieurs, combustibles, vérifications périodiques obligatoires (extincteurs…)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré donne son accord pour la démarche et les segments précisés.

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2017

Budget lotissement 2016 :
Le Conseil municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Il constate que le compte administratif ne fait pas apparaître d’excédent.
Compte de gestion budget commune :
Le Conseil municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme, n’appelle ni observation ni réserve de sa part

Budget commune : Compte administratif 2016
A l’unanimité le Conseil Municipal adopte le compte administratif de la commune s’élevant à – 41 481,05 € en investissement et à + 259 464,53 € en fonctionnement soit un excédent global de 217 623,48 €

Taux d’imposition 2017 :
A l’unanimité le Conseil municipal décide de maintenir les taux d’imposition 2016 pour l’année 2017 : Taxe d’habitation : 11,84%. Taxe sur le foncier bâti : 10,51%. Taxe sur le foncier non bâti : 30,55%. Soit un produit fiscal attendu de 86 125 € et un prélèvement au profit du FNGIR (Fonds National de Garante Individuelle des Ressources) de 32 426 €.

Budgets primitifs 2017 :
Le Conseil municipal vote à l’unanimité les budgets primitifs 2017 :
Lotissement : Fonctionnement : dépenses recettes 1310 €
Commune : Investissement : Dépenses recettes : 201 897 €
Fonctionnement : Dépenses recettes : 471 260,48 €

Travaux divers de voirie :
A l’unanimité le Conseil municipal accepte les devis suivant :
Travaux sur tête d’aqueduc route de l’Etang : Entreprise Lemoine pour 320 € HT ; traversée de route entre Vilaine et Lautreville : Entreprise Walle pour 3 000 € HT ; travaux de têtes de pont route du Meix à Montmardelin : Entreprise Berger pour 3 382 € HT ; réfection de l’enduit vieille route : le Conseil municipal accepte l’estimation faite par la CCAVM s’élevant à 7 549,90 € TTC.

Travaux de voirie rue des Sources :
La décision est reportée à une autre séance et d’autres devis seront demandés.

Location du terrain de foot :
Le Conseil municipal décide de mettre à disposition gratuitement le terrain de foot et dit qu’une caution de 500 € sera demandée à l’utilisateur et qu’un état des lieux d’entrée et de sortie sera réalisé par 3 membres du Conseil.

Location du logement 6 rue de Vézelay :
Le locataire du logement devant le quitter fin mai la commission logements renforcée de 2 conseillers est chargée d’évaluer les éventuels travaux et d’estimer le loyer et les charges de chauffage.

Lotissement :
Plusieurs constructeurs ont été rencontrés. Leurs rendus permettront d’envisager la faisabilité d’une ou plusieurs constructions par la commune.

Informations et questions diverses :
Le Conseil prend connaissance de la note d’opportunité et de faisabilité rendue par l’ATD concernant la restauration du clocher d l’église.
Compte rendu est fait sur le dossier d’ordures ménagères par Thierry Maïssa et sur le Syndicat Terre Plaine Morvan par Jean Girardot.

ENLEVEMENT DES ENCOMBRANTS

Il aura lieu dans la semaine du 24 au 28 avril. (Sortir les encombrants le dimanche 23 avril en soirée)

TRANSPORT A LA DEMANDE

Secteur de Quarré les Tombes :
Communes desservies : Chastellux sur Cure, Saint Brancher, Saint Germain des Champs, Saint Léger Vauban, Beauvilliers, Bussières, Quarré les Tombes.
Transporteur : Taxis Moffront. Tous les jeudis matins entre 9 h et 13 h (sauf jours fériés)
Réservation (obligatoire) : par téléphone au 03.86.34.09.79 jusqu’au mercredi matin.
4 points d’arrêt à Avallon : gare SNCF, Maison des spécialistes, Parking du supermarché Auchan, Place Vauban.
Tarif : 3 euros l’aller, 3 euros le retour.

VIE ASSOCIATIVE

Arts et fêtes à Saint Germain 
« L’association Arts et Fêtes de saint Germain des Champs vous informe et vous invite à son Assemblée Générale qui se déroulera le vendredi 21 avril 2017 à 19 h 30 à la mairie.
L’ordre du jour :
Rapport d’activité 2016
Bilan financier 2016
Projets d’activités 2017
Budget prévisionnel 2017
Renouvellement d’un tiers des membres du C.A.
Questions diverses et avancée des activités en prévision.
Un verre de l’amitié sera offert à l’occasion de cette rencontre. »

Club des Retraités et leurs Amis
20 avril : Repas de printemps
29 juin : Barbecue

Foot club Quarré Saint Germain :
Calendrier des prochains matchs à domicile :
23 avril : Vergigny à 15 h
21 mai : Asquins à 15 h
11 juin : Andryes à15 h

Marche gourmande organisée le 21 mai par la section bovine de l’Yonne. Elle vous conduira de Marrault à Montmardelin en passant par Vaupitre et Le Meix et vous permettra de découvrir et goûter les produits du terroir.
Renseignements au 03 86 49 48 10

COMPOSTEURS

Vous n’avez pas (ou plus) de composteur. Il en est toujours de gratuit à votre disposition. Faire une demande en mairie.


A retenir :
Le secrétariat de mairie est ouvert au public les mardis et jeudis de 9 h à 12 h.
En dehors de ces heures d’ouverture, à la demande, le maire reçoit sur rendez-vous.
N° de téléphone : 03 86 34 21 69



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