Dans sa séance du 22 novembre 2002 le conseil municipal a fait siennes, après les avoir discutées et amendées, les conclusions de l'enquête préalable " cœur de village " présentées par l'architecte.
Nous rappelons que "Cœur de Village" est une opération subventionnée par le Conseil Régional pour soutenir la création de logements locatifs dans le centre des villages de moins de 3 500 habitants, par la réhabilitation de bâtiments anciens, vacants et/ou inconfortables… Cette opération doit s'appuyer sur une réflexion globale d'aménagement et de revalorisation du village, d'où l'enquête préalable obligatoire. Elle doit débuter obligatoirement par la création de logements locatifs.

Les travaux listés dans cette opération ne seront pas nécessairement réalisés. C'est le principe de réalité, en l'occurrence les possibilités budgétaires, qui nous déterminera dans l'avenir. Mais des travaux non listés ne pourront pas être pris en charge dans ce cadre. Nous devons donc être ambitieux dans la programmation et réalistes dans l'exécution.

En conséquence le conseil municipal a retenu les propositions et la programmation suivante :

Beaucoup de travail en perspective. La volonté du conseil : avec vous, rendre notre village encore plus attractif et agréable à vivre.
Le Maire Michel Millet.

Le conseil municipal valide, à l'unanimité, les conclusions de l'enquête préalable "Cœur de Village" présenté par Monsieur Botte, architecte, il décide de demander au Conseil Régional l'inscription de la commune à l'opération "Cœur de Village" et établit la programmation des travaux pour les quatre années à venir.

Communauté de communes :

Le Maire informe le conseil municipal du point de la réflexion sur le passage en communauté de communes : une délégation d'élus des communes concernées se rendra à une réunion de travail à Paris auprès de "Mairie Conseil" le 6 décembre, une réunion de l'ensemble des élus des communes aura lieu ensuite sur le canton. Parallèlement une réunion de travail sera tenue au niveau du conseil municipal.

Décisions modificatives budgétaires :

A l'unanimité le conseil municipal accepte la décision modificative budgétaire autorisant la sortie de l'inventaire de la chaudière à bois hors d'usage et la décision modificative permettant la réintégration dans le budget communal de la somme de 16 443,91 € immobilisée au SIVOM, ainsi que le règlement au SIVOM par la commune des containers à ordures ménagères pour la somme de 4 789,97€.

Revalorisation de l'indemnité des adjoints :

Par 4 voix contre, 3 pour et 2 abstentions le conseil municipal repousse la proposition présentée par le maire de revalorisation de l'indemnité des adjoints en application de l'article 81 de la loi de 2002-276 du 27 février 2002.

Demande de subventions et inscription de dépenses en section d'investissement :

Le conseil municipal mandate le maire pour demander l'inscription en section d'investissement des vêtements de pompiers (gants et casquettes) et pour solliciter une subvention du conseil général au titre de l'évacuation des eaux pluviales.

Numérisation du cadastre :

Enfin le maire informe le conseil municipal que la Chambre d'Agriculture ne sera pas partie prenante de la numérisation du cadastre.

BIENVENUE :
Bienvenue à Monsieur Joost Lieshout et Madame Agnès Harthamp, résidents secondaires à Ruissotte, aux Bouchons.

FESTIVITÉS :
Le repas offert par la commune à nos aînés aura lieu le dimanche 8 décembre au foyer communal. Ce repas est ouvert aux aînés âgés de 70 ans et plus.

CONCOURS DES MAISONS FLEURIES :
Notre commune a reçu les encouragements et félicitations du jury au titre de première participation au concours. Ensemble nous ferons mieux la prochaine fois.
Pour nous aider à progresser dans la qualité de fleurissement et mieux tenir compte des critères de jugement du jury une réunion aura lieu, dans la semaine du 16 au 20 décembre. Nous vous avertirons dès que possible de la date exacte.
Cette réunion sera animé par Monsieur Renaud, horticulteur à Cussy et du responsable de la société horticole de l'Yonne.

DÉGRADATIONS :
Alors que nous oeuvrons tous à l'embellissement de notre village certains s'ingénient à le dégrader. Outre les vols de chrysanthèmes sur des tombes autour du 1er novembre nous avons eu à déplorer dans la nuit du samedi 16 novembre au dimanche 17 des arrachages de fleurs en mairie et chez le locataire du foyer communal. Jeu stupide ou volonté de nuire ? La brigade de gendarmerie a été mise au courant de ces actes.

BOIS :
Les personnes désireuses de faire du bois, soit au Boulamont, soit aux Réserves, sont priées de s'inscrire en mairie. Le bois est gratuit pour les personnes résidentes sur la commune, facturé à 3 € le stère pour les personnes extérieures à la commune ou pour les personnes de la commune façonnant du bois pour la vente.

INSCRIPTIONS SUR LA LISTE ÉLECTORALE :
Les personnes désirant s'inscrire sur la liste électorale doivent le faire aux heures de permanence en mairie (mardi de 9 h à 12 h et jeudi de 14 h à 18 h) avant le 31 décembre.

CONCOURS PHOTO :
Nous vous rappelons que lors de l'exposition des artistes amateurs et artisans d'août 2003 un concours photo est organisé sur le thème : Saint Germain au travail. (cf. le règlement bulletin n° 14)