BULLETIN
N°42 du
11 avril 2006
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Le
monstre des neiges... |
Budget
2006
Notre intention n’est pas de vous
communiquer l’ensemble des données
du budget municipal mais seulement quelques
grandes tendances et réflexions.
Le budget communal voté étant
un document public il est consultable
en mairie par toute personne le désirant.
Pour la première fois le conseil
municipal a voté un budget lotissement.
Celui-ci s’équilibre en dépenses
et en recettes à 146 530€.
Les recettes attendues proviennent de
la vente des lots qui devrait, à
minima, couvrir les dépenses d’étude
et de travaux de voirie.
Le budget forêt s’élève
à 7 330 € en dépenses
et 9 666 € en recettes de fonctionnement.
Il s’équilibre en dépenses
et recettes à 13 312 € en
investissement.
Le budget général, quant
à lui, prévoit 372 082 €
en dépenses et 407 610 € en
recettes pour la section de fonctionnement
tandis que la section d’investissement
s’équilibre à 450
803 €.
La première réflexion concerne
le maintien du taux des taxes.
Le conseil municipal, au vu de la situation
financière de la commune n’a
pas augmenté la pression fiscale.
Vos impôts communaux, resteront
donc stables pour 2006. Ceci ne signifie
pas que vous ne constaterez aucune augmentation
au reçu de vos avis d’imposition
: Les impôts prélevés
par le Conseil Général et
ceux prélevés par le Conseil
Régional sont en nette augmentation
et se répercuteront mécaniquement
sur votre feuille d’impôt
: Rendons à César ce qui
est à César et à
la commune ce qui relève de sa
responsabilité !
Le Conseil municipal tient à préciser
qu’il poursuivra cette politique
du maintien du taux des taxes aussi longtemps
qu’il le pourra compte tenu à
la fois de la situation budgétaire
de la commune et de la nécessité
d’investir pour favoriser son développement.
Il faut néanmoins prendre conscience
que l’argent public se fait de plus
en plus rare, la recherche de subventions
de plus en plus tendue. Si la tendance
se poursuit la gestion communale nécessitera
le besoin de ressources nouvelles.
Concernant le budget 2006 nous avons maintenu
les masses au niveau des dépenses
réalisées en 2005. Trois
articles font exception : la location
mobilier passe de 780 € à
1 470 €. Il s’agit : de la
location des photocopieurs mairie-école
puisque nous avons fait le choix, plus
économique, de location plutôt
que d’achat ; de l’entretien
des réseaux qui passe de 51 500€
à 119 000€, ceci s’expliquant
par le retard pris par le SIVOM et la
DDE pour les travaux de réfection
de voirie, retard nous imposant de faire
en 2006 les travaux prévus sur
2005 et 2006 ; enfin les primes d’assurances
qui passent de 8 600 € à 11
600 € compte tenu de la nécessité
de souscrire une assurance dommage- ouvrage
pour les travaux engagés au foyer
communal.
Ceci amène à une double
conclusion :
Comme les autres années, mais encore
avec plus de soin si possible, nous gérerons
ce budget de la façon la plus serrée
qu’il soit.
Nous savons qu’il existe encore
beaucoup à faire et de nombreux
projets auxquels vous souhaiteriez que
nous donnions réalisation : Nous
n’en oublions aucun. Il faut accepter
que nous les hiérarchisions savoir
attendre, et supporter que parfois nous
répondions négativement
à une sollicitation !
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Décisions
du Conseil Municipal du 28 mars 2006 |
Taux
d’imposition 2006
Le Conseil municipal décide
de ne pas augmenter les taux d’imposition
Vote des budgets :
Le conseil adopte les comptes administratifs
et de gestion du budget général
et de forêt 2005. Il adopte également
les budgets 2006 (budget communal général,
budget de la forêt et budget du
lotissement des Faulottes). Il inscrit
en investissement les opérations
nouvelles suivantes :
Evacuation des eaux pluviales (au bourg,
à Montigny et Ruissotte)
Changement
du mobilier scolaire et du mobilier du
foyer communal
Installation
de nouvelles armoires électriques
à Villaine, Montmardelin et l’Etang
Étude
pour la mise en place d’un réseau
de chaleur à la mairie-école
Installation
d’une radio au camion de pompiers
Achat
de bac à fleurs pour la mairie.
Attribution des travaux :
Après étude des offres le
conseil décide d’attribuer
les travaux d’évacuation
des eaux pluviales à l’entreprise
Walle (Montigny et le bourg).
et à l’entreprise Touraine
la portion de Ruissotte.
Les peintures extérieures de l’ancien
couvent à l’entreprise
Espace confort.
L’entretien des bourgs et hameaux
à l’entreprise Touraine.
et celui des banquettes à l’entreprise
Walle.
Les travaux à la forêt du
Boulamont à l’ONF.
Budget lotissement : régime
de TVA :
Le Conseil municipal décide que
le budget du lotissement «les Faulottes»
ne sera pas assujetti à la TVA.
Schéma directeur d’assainissement
:
Suite aux conclusions présentées
par le bureau d’études le
Conseil municipal opte pour l’assainissement
individuel.
Divers :
Le conseil municipal décide de
souscrire une assurance dommage ouvrage
pour les travaux entrepris au Foyer communal,
renouvelle le contrat de travail de l’employée
de ménage, adopte une motion présentée
concernant la réduction de capacité
d’accueil et la diminution de dotation
horaire des sections professionnelles
au lycée des Chaumes et une motion
concernant le niveau de versement compensateur
à l’ONF ainsi que la nécessité
de redéployer des personnels sur
le terrain.
Toutes ces décisions ont été
prises à l’unanimité.
Naissance
:
Nous accueillons avec plaisir la naissance
de Théo, Jean, Marc Moussy né
à Semur- en -Auxois, le 24 février
2006.
Félicitations aux parents.
Décès :
Nous déplorons le décès
de Monsieur Jean-Claude Fort, conseiller
municipal, décédé
le 26 février 2006 à Avallon.
Merci à toutes celles et tous ceux
qui se sont, de près ou de loin,
associés à ce deuil. Lire.
Perçues
:
Conseil Régional : 3 480 €.
Concernant les travaux d’amélioration
de la traversée du hameau de Montmardelin
(1ère part)
Service
Public : La Poste |
Sous la rubrique ‘Proximité
(!), Services (!), convivialité
(!), horaires (!)’La poste nous
informe :
A compter du 6 mars 2006, les horaires
de votre point de contact sont les suivants
:
Lundi, mardi, jeudi et vendredi
de 9 h 30 à 11 h 30 et de 13 h
30 à 16 h.
Mercredi de 9 h à 13 h.
Samedi de 9 h 15 à 11 h
30.
Le jeudi 23 mars, à l’invitation
des deux municipalités de St Brancher
et St Germain, en lien avec la Direction
départementale de Jeunesse et Sports,
la CAF et la MSA, des élus, des
parents et membres de diverses associations
se sont réunis pour créer
une association commune à nos deux
villages qui aura la charge de gérer
le centre de loisirs destiné aux
enfants des deux communes (de 6 à
16 ans).
Un conseil d’administration et un
bureau ont été élus.
Une personne sera engagée à
temps partiel, par l’association
pour assurer la direction de ce centre
de loisirs sans hébergement.
L’association se fera connaître
plus précisément à
vous dès qu’elle se sera
un peu plus structurée.
Après le regroupement pédagogique
c’est un nouveau pas pour la collaboration
entre nos deux villages.
C’est aussi la prise en compte réelle
des loisirs de nos enfants.
Dans ce bulletin vous trouvez un encart
annonçant les premières
activités, et modalités
d’inscription. (Dans l’attente
des déclarations légales
de la nouvelle association en Sous Préfecture
il a été convenu que ces
premières activités se déroulent
sous la responsabilité de chacun
des comités des fêtes de
nos communes.) Ces activités commencent
dès le lundi de Pâques 17
avril.
A noter : ces activités sont ouvertes
à tous les enfants résidant
sur nos communes y compris aux résidents
secondaires ou enfants en vacances en
famille.
Secrétariat
de Mairie : Modification des horaires |
Actuellement le secrétariat de
mairie est ouvert au public alternativement
une fois le matin, une autre fois l’après
midi. Cette alternance crée des
confusions dans la fréquentation
et des problèmes d’efficacité
dans le travail de secrétariat.
Pour porter solution à ceci, à
compter du mardi 4 avril, le secrétariat
sera ouvert au public les matinées
seulement à savoir :
Mardi de 9 h à 12 h.
Jeudi de 9 h à 12 h.
Samedi matin
(permanence d’un élu) de
11 h à 12 h.
Courrier
de la Préfecture |
16 février 2006.
«Par délibération
(13 janvier 2006) le conseil municipal
de votre commune sollicite la reconnaissance
de la responsabilité civile de
l’Etat et la mise en place pour
l’avenir d’un dispositif permettant
l’indemnisation rapide des collectivités
touchées par des évènements
majeurs et exceptionnels de même
nature à l’instar de ce qui
existe déjà pour les catastrophes
naturelles.
J’ai l’honneur de vous faire
connaître que je transmets ce même
jour cette délibération
au ministère de l’intérieur
et de l’aménagement du territoire
afin qu’il instruise ce dossier.»
Pour le Préfet. La directrice de
Cabinet.
Foyer communal.
Les travaux sont en bonne voie. Dès
maintenant vous pouvez, de l’extérieur,
apercevoir les changements architecturaux
qui seront apportés au bâtiment
Voirie communale.
La DDE nous informe que, si les conditions
météo sont favorables, les
travaux de voirie (reprofilage et préparation
des supports) confiés à
l’entreprise SREG-Est débuteront
à compter du 3 ou 10 avril. Il
s’agit des travaux sur la route
d’Auxon et sur une partie de la
route entre Le Meix et Montmardelin.
Alimentation en eau
(de Montigny à Lautreville)
Les travaux, sous la responsabilité
du Syndicat des Eaux sont en cours ou
sur le point de l’être. La
circulation peut être perturbée
pendant la durée des travaux. Merci
de votre patience.
Suite aux conclusions présentées
par le bureau d’études le
conseil municipal a opté pour l’assainissement
individuel.
Cette solution plus rationnelle compte
tenu de la topographie de notre commune,
plus économique, aussi bien en
termes d’investissement que de répercussions
sur le coût du m3 d’eau, entraînera
néanmoins pour les uns et les autres
des obligations de mises aux normes.
Au cours d’une réunion publique
l’ensemble du schéma directeur,
ses options, ses coûts et obligations
vous seront présentés par
le bureau d’études.
Le Jeudi 20 avril à 18 heures
dans la salle du Foyer communal
Cette réunion sera suivie par la
mise en enquête publique que nous
souhaitons lier, si possible, avec l’enquête
publique concernant le PLU.
Que faire lors de la découverte
d’un oiseau mort ?
A chaque saison il est possible de découvrir
dans la nature des oiseaux morts dont le
décès peut-être dû
à la vieillesse, un accident ou une
maladie. Toutefois cette année, le
risque d’influenza aviaire demande
une vigilance accrue.
En toute circonstance ne pas toucher un
oiseau mort. Alerter immédiatement
la mairie, les pompiers.
En cas de contact avec un oiseau mort :
il ne faut pas porter les mains au visage
et il faut les laver soigneusement avec
de l’eau savonneuse.
Confinement
des volailles :
Attention ! Ce confinement est obligatoire.
(Arrêté ministériel
du 24 février 2005 paru au J.O. du
25 février 2006).
L’absence de confinement expose à
une amende de 4ème classe, soit 750
€ !
Détenteurs de volatiles : Avez-vous
fait parvenir votre déclaration de
confinement en mairie ?
Le premier ramassage des monstres, opération
printemps, aura lieu entre le 15 et 20 mai.
Nous vous apporterons toutes précisions
en temps utile.
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