BULLETIN
N°88
10 février 2014 |
Editorial
du Maire
Voter : un droit et un devoir.
2014 est une année électorale importante : élections
municipales, élections européennes. Chacun a la
parole, prenons la !
Ne pas le faire c’est se condamner
au silence et laisser les autres décider à votre
place.
Voter est un droit civique essentiel au fonctionnement d’une
démocratie. Il permet à tous les citoyens d’exprimer
leurs choix et leur volonté en élisant les représentants
locaux, nationaux ou européens.
Accomplir un geste citoyen essentiel à la démocratie
c’est aller voter.
Le Maire. Michel Millet
ETAT CIVIL
Naissances
Nous accueillons avec plaisir la naissance de
- Gabin, Etienne,
Claude, Joël GRIMAUD, né le 13 novembre 2013 à Semur
en Auxois (bourg)
- Martin, Albert, Emile HOMA, né le 25 janvier 2013 à Semur
en Auxois (Le Meix)
Félicitations aux heureux parents.
Décès
Nous déplorons le décès de
- Madame Denise DIZIEN, décédée le 3 février
2014
Nous présentons nos sincères condoléances
aux familles
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU13 DECEMBRE 2013
Plan de mise en accessibilité de
la voirie et des espaces publics (PAVE)
Le maire présente au conseil le PAVE réalisé par
le bureau d’études Accèsmétrie.
Le conseil prend acte de ce rapport et en accepte les conclusions à l’unanimité.
Transport scolaire
Le Maire informe le Conseil municipal du refus de prise en
charge par le Conseil Général de la création
d’un point de montée à Vilaine sur le circuit
n° (collégiens et lycéens).
Il indique au Conseil municipal que cette prise en charge peut être
assurée par la commune pour la somme de 265,40 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
manifeste son mécontentement, mandate le maire pour
qu’il prenne à nouveau contact avec le Conseil
Général et le transporteur, demande à ce
que soit revu le circuit du car, et accepte, à l’unanimité la
prise en charge, pour cette année scolaire, du surcoût
pour la création d’un point de montée à Vilaine.
Location du logement T4, 2 rue des ânes
Après en avoir délibéré le Conseil
municipal
- décide à l’unanimité de louer à Mademoiselle
DAVAUX Virginie le logement T4, 2 rue des ânes à compter
du 1er janvier 2014 pour un loyer mensuel de 600 €
- - charge le maire d’établir le bail et l’autorise à signer
tout document afférent.
Travaux d’aménagement
de la place de la mairie
Le Maire présente au Conseil municipal les différentes
offres reçues pour les travaux d’aménagement
de la place de la mairie et le rapport d’analyse réalisé par
le maître d’œuvre, le bureau d’études
ECMO.
Après en avoir délibéré, le Conseil
municipal
- retient l’entreprise BOUJEAT ayant obtenu la meilleure
note pour la solution de base qui s’élève à 24
104 € HT ;
- autorise le maire à signer tout document afférent à cette
opération.
Logiciel WINDET
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
décide l’acquisition du logiciel de gestion de
la dette et des emprunts WINDET pour un coût de 122 € HT à inscrire
en investissement.
Projet de statuts du futur EPCI :
Le Maire présente au Conseil municipal, pour réflexion,
la dernière version du projet de statuts de la future
communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan.
(CCAVM)
Il précise que les statuts définitifs seront
soumis au Conseil en début d’année 2014.
Extension du réseau téléphonique,
mandat au SDEY
Demande de transfert des opérations sous mandat « Réseaux
de communications » au Syndicat Départemental
d’Energies de l’Yonne (SDEY) à compter du
1er janvier 2014.
- Considérant la dissolution du Syndicat Intercommunal
d’Electrification Rural de l’Avallonnais (SIERA)
au 31 décembre, rattaché à la Fédération
Départementale d’Electricité de l’Yonne
(FDEY) qui devient à compter du 1er janvier 2014 un
syndicat de communes, intitulé « Syndicat Départemental
des Energies de l’Yonne » (SDEY),
- Considérant que les statuts du SDEY lui permettent
d’exercer la compétence éclairage public
et réseaux de communication,
- Considérant les opérations sous mandat confiées
au SIERA, pour lesquels une convention de délégation
de maîtrise d’ouvrage a été signée, à savoir
: extension en souterrain du réseau téléphonique
rue de la Sabotière pour alimenter la parcelle D627
appartenant à Mr Gaël KLOCKZIEM et Mme Ursula COCHARD,
le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Décide de demander au SDEY d’accepter le transfert
des opérations sous mandat listées ci-dessus
qui seront en cours de réalisation au 31 décembre
2013.
- Autorise le Maire à signer avec le SDEY, en cas d’acceptation,
les nouvelles conventions à établir pour l’achèvement
des opérations suscitées.
Affaires et questions diverses
Cession de terrains à Montigny : seul le terrain en
face de chez Mr Devoir a pu être cadastré, la
commune ne possède en effet qu’une toute petite
partie du terrain sollicité par Mr Hulin.
Formation CERTIPHYTO : l’employé communal doit
suivre une formation pour l’utilisation des produits
phytosanitaires.
Comité des fêtes : Il n’y a toujours pas
de volontaires pour re-dynamiser le comité des fêtes.
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2014
Adoption des statuts de la communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan
Après délibération et malgré des
réserves émises concernant notamment l’inscription
d’un projet de PLU intercommunal risquant de priver à terme
les communes de la maîtrise du sol, l’affichage
insuffisant d’une ambition politique de prise en charge
des personnes isolées, âgées et/ou dépendantes,
l’imprécision quant à l’état
de la voirie de certains secteurs versée en voirie communautaire… le
conseil municipal par 9 voix pour et 1 refus de vote adopte
les statuts présentés.
Cession de terrain à Montigny
Le Conseil municipal à l’unanimité décide
de céder à Monsieur Alexandre DEVOIR une partie
de domaine public devant les parcelles cadastrées section
F n°451-452 rue des Roussis à Montigny pour la somme
de 400 € par 9 voix pour et une voix contre.
Achat d’un véhicule léger
pour le CPI
Le maire informe le Conseil municipal d’une part que
les pompiers du CPI utilisent le camion incendie lors des déplacements
pour le secours aux personnes et qu’il serait judicieux
qu’ils disposent, pour ce faire, d’un véhicule
plus adapté, d’autre part que seuls 3 pompiers
sont à ce jour titulaires du permis poids lourd autorisant
la conduite dudit camion.
Le maire précise au conseil municipal que dans le cadre
des ventes annuelles aux enchères organisées
par le SDIS des occasions à faible coût correspondant à nos
besoins peuvent être saisies.
A l’unanimité le Conseil Municipal mandate le
maire pour, dans le cadre des prochaines enchères organisées
par le SDIS, procéder à l’achat d’un
véhicule jusqu’à concurrence de 1 000 € TTC.
Subventions 2014
Après en avoir délibéré le Conseil
Municipal décide à l’unanimité d’inscrire
au budget 2014 les subventions suivantes aux associations :
Coopérative scolaire :300 €, Comité des
fêtes : 750 €, Club de la rencontre :550 €,
Pompiers 750 €, Mémoires vivantes : 100 €,
Boîte à Meuh : 1 000 €, Club de football
: 200 €.
Travaux de couverture du préau-cantine
Le Maire informe le Conseil municipal d’un dépassement
de dépenses sur les travaux de réfection de toiture
au préau-cantine, soit 8 645,01 € HT au lieu des
8 398 ,35 € HT prévu au devis (Fourniture et pose
de tuiles chatières, bandeau de zinc en noue….)
Le Conseil municipal à l’unanimité donne
son accord pour régler en investissement la totalité des
travaux réalisés.
Travaux de voirie 2014
A l’unanimité le Conseil municipal décide
d’inscrire en travaux de voirie 2014 les axes suivants
:
- Réfection ou création de fossés : Routes
de Lautreville àVilaine, Vaupitre, Ruissotte, Chemin
de Lingoult à Montigny.
- Arasement : Route de la sabotière.
- Réfection : Route de Vilaine à la route des
Boulats..
Informations et questions diverses
Après intervention auprès du Conseil Général
suite au dernier conseil municipal l’arrêt de transport
scolaire est rétabli à Vilaine.
Un écoulement d’eau d’un ru dans le chemin
menant de Montmardelin à la Tour gelée nécessite
une intervention.
ELECTIONS MUNICIPALES : MODE D’EMPLOI
Attention ! Les modalités de vote ont légèrement
changé
«
Les ajouts de noms de candidats non déclarés
ne seront pas comptabilisés.
Pour les communes de moins de 1 000 habitants, sont valables
les bulletins déposés dans l’urne comportant
plus ou moins de noms qu’il n’y a de conseillers à élire.
Les derniers nom inscrits au-delà de ce nombre, ainsi
que les noms des personnes qui n’étaient pas candidates,
ne sont pas décomptés (art. L257 du code électoral).
Le jour du scrutin sont affichés par ordre alphabétique
(art. R126) dans chaque bureau de vote, le nombre de conseillers à élire
par circonscription électorale, ainsi que les noms et
prénoms des personnes candidates (qui ont déposé une
déclaration de candidature et en ont reçu récépissé).
Les électeurs peuvent déposer dans l’urne
des bulletins comportant un nombre inférieur ou supérieur
de candidats qu’il n’y a de conseillers à élire.
Ainsi, les électeurs peuvent rayer des noms, ajouter
des candidats déclarés. Ils peuvent voter pour
un candidat isolé ou une liste complète, incomplète…)
Extrait de « la vie communale » n° 1022.
CALENDRIER 2014 : COLLECTE DES DECHETS
Encombrants : 22 avril au 25 avril et 25 août au 29
août (sortir les encombrants le dimanche soit)
Déchèterie mobile : (DMS = déchets ménagers
spéciaux) 14 avril de 14 h à 16 h et 1er septembre
de 14h à 16 h.
Déchets électroniques, électriques et électroménagers
: 25 au 29 août (sortir les DEEE le dimanche soir)
Les collectes normales auront lieu les jeudi 1er mai, 8 mai,
29 mai, 15 août.
PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA CARTE NATIONALE
D’IDENTITE
La carte nationale d’identité sécurisée
délivrée à des personnes majeurs est, à compter
du 1er janvier 2014, valide 15 ans.
Cette mesure est également applicable aux cartes nationales
d’identité sécurisées délivrées à des
personnes majeurs et en cours de validité au 1er janvier
2014, c’est à dire aux cartes nationales d’identité sécurisées
délivrées à des personnes majeures entre
le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013.
Pour ces cartes la durée de validité est automatique
et ne nécessite aucune démarche de votre part.
La date de validité inscrite n’a pas besoin d’être
modifiée pour que la validité soit prorogée
de 5 ans.
Les cartes nationales d’identité délivrées à des
personnes mineures conservent en revanche une durée
de validité de 10 ans.
LOCATION
A louer : logement T4, ancien couvent. Jardin, cave, garage.
Chauffage gaz. Loyer 600€. Disponible de suite.
INFORMATIONS DIVERSES
Enquête sur le cadre de vie et la sécurité
L’institut national de la statistique et des études économiques
(Insee) réalise du 23 janvier au 12 avril 2014 une
enquête sur le thème du cadre de vie et la sécurité.
La première partie de cette enquête porte sur
la qualité de l’environnement e l’habitat,
la seconde aborde les problèmes d’insécurité auxquels
les personnes ont pu être confrontées au cours
des deux dernières années : cambriolage, vandalisme,
vol agression etc.
Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités.
Un enquêteur de l’Insee chargé de les
interroger prendra contact avec certains d’entre vous.
Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant.
Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui
réserverez.
Conditions d’accès aux déchetteries d’Etaules
et de Montillot
Faisant désormais partie de la « communauté de
communes Avallon, Vézelay, Morvan » chacun des
habitants du territoire a l’accès libre à ces
déchetteries. Pour le particuliers cet accès
est soumis à un contrôle sur présentation
d’une carte d’accès délivrée
par la collectivité (9 rue Carnot, Avallon).
Les professionnels, domiciliés dans le périmètre
de la CCAVM bénéficient d’une carte d’accès
gratuit pour le dépôt de cartons.
Pour les professionnels du périmètre autorisé :
39 € la carte de 3mètre cubes (hors carton)
ANIMATIONS
OXFAM TRAILWALKER
Comme les deux dernières années la course humanitaire
organisée par OXFAM fera halte sur notre commune (salle
de réunion de la mairie) les 17 et 18 mai 2014.
Les associations ou personnes individuelles qui accepteraient
de participer bénévolement à la gestion
du point d’arrêt sont les bienvenus (animation,
tenue d’une buvette pour les supporters, stand de dégustation
ou d’information).
Merci de vous signaler en mairie ou directement auprès
de la responsable OXFAM ; Clémence Berlingen au 01 56
98 24 46
Club des retraités et leurs
amis
Le club organise un voyage à Paris le 31 mars avec promenade
en bateau mouche et découverte des monument parisiens à partir
de la Seine.
Coût du voyage : 30 €
Pour tous renseignements et inscriptions téléphoner
au 03 86 33 34 36
HISTOIRE DE…1914-2014. Centenaire de la grande guerre
Lors de nos cérémonies au Monument
aux Morts nous évoquons les noms des 56 campigerminois morts au
combat durant cette guerre 14-18. Les nommer c’est dire
notre reconnaissance, rappeler la terrible contribution du
monde rural lors de ce conflit et les faire revivre dans nos
mémoires.
Nous retrouvons 42 d’entre eux dans nos registres d’Etat
Civil. Le plus jeune avait 19 ans, le plus âgé,
44 ans ! Le premier tué le fut le 3 septembre 1914 (3
août déclaration de guerre ), le dernier le 9
novembre 1918 ( 2 jours avant l’armistice !)
• ASTEIX Louis mort le 19/05/1916, 23 ans
• BACHELIN Germain, mort le 03/11/1914, 26 ans.
• BAUDON Marcel, mort le 30/7/1916, 21 ans.
• BACHELIN Pierre, mort le 26/9/1919, 32 ans
• BLONDEAU Emile, mort le 10/9/1918, 23 ans
• CABUZELLE Jean, mort le 14/7/1915,23 ans
• CHATELAIN Joseph, mort le 31/3/1916, 32 ans
• CHAUVEAU Pierre déclaré mort le 28/5/1920, 21
ans
• CHAUVIN François, mort le 09/O4/18, 38 ans
• COMMAILLE Auguste, mort le 22/9/14, 34 ans
• COMMAILLE Théophile, mort le 25/914, 34 ans
• DANSIN Adrien, mort le 27/8/1917, 22 ans
• DANSIN Ernest, mort le 20/4/18, 23 ans
• DAVIOT Gaston, mort le 15/6/1915, 19 ans
• DEBO André, mort le 23/5/1915, 23 ans
• DEVOIR Philippe, mort le 2/3/1915, 44 ans
• GABAS Georges, mort le 10/01/1915, 22 ans
• GRAEFF Louis, mort le 27/9/1915 , 21 ans
• GROLIMONT Alexandre, mort le 28/9/1918, 20 ans
• GUILLON René, mort le 25/8/1915, 21 ans
• GUYARD Henri, mort le 1/8/1917, 20 ans
• HIGGINS Marcel, mort le 11/7/1916, 21 ans
• JOBIN Emile, mort le 11/5/1916, 20 ans
• LECLERCQ Albert, mort le 19/3/1916, 26 ans
• LE GALOUDEC Roger, mort le 29/5/1915, 21 ans
• LE GALOUDEC Yves, mort le 19/3/1916, 22 ans
• MAGNIEN Saturnin, mort le 27/7/1917, 23 ans
• MASSE Joseph, mort le 27/5/1915,35 ans
• MEUNIER Lucien, mort le 27/1O/15, 29 ans
• PASQUET Emile, mort le 19/3/1916, 23 ans
• POTIER Ernest, mort le 3/10/1914, 27 ans
• POYER François, mort le 21/3/1916, 33 ans
• REAUME André, mort le 17/9/16, 20 ans
• ROBERT Emile, mort le 17/9/1916, 25 ans
• ROY Georges, mort le 12/9/1915, 38 ans
• SEUVRE Auguste, mort le 20/8/18, 24 ans
• SEUVRE Emile, mort le 5/6/1916, 22 ans
• SEUVRE Georges, mort le 25/9/1915, 29 ans
• BARBIER Etienne, BARBIER Jean, BERNIER Emile, CHARPENTIER Clément,
CHAUVIN Emile, COLLIN Etienne, COLLIN Gabriel, COMMAILLE Etienne,
COMMAILLE Joseph, GAUTHIER Mary, GORGERON Alexis, GRATIEN Marcel,
GUERRIER Marcel, LAIRAUDAT Emile, LAYA Raoul, MILLOT Marc,
VAILLANT Alfred, VILQUIN Ernest ne sont pas transcrits dans
les registres d’Etat Civil.
•
CORBIERE Maurice, mort le 5/6/1916, 20 ans
A RETENIR
Ouverture du secrétariat de mairie au public : Mardi
et jeudi de 9 h à 12 h.
Permanence d’un élu le samedi matin de 11h à 12
h.. Tél : 03 86 34 21 69