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La réfection
du Monument aux Morts |
Editorial
Le 23 mars vous avez répondu nombreux (74%) à l’appel
au renouvellement de votre conseil municipal. Nous vous remercions
de cette marque citoyenne d’attachement à votre
commune.
Votre participation est pour nous une preuve de confiance mais
aussi l’affirmation d’une responsabilité déléguée à l’équipe
que vous avez désignée pour une gestion saine
de notre commune.
Le nouveau Conseil Municipal en est conscient.
Il est déterminé à travailler collectivement
et sereinement au service de tous pour le développement
de notre commune, la préservation de notre cadre de
vie et l’affirmation de son importance au sein de la
Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan
(CCAVM), du Parc Naturel Régional du Morvan et de toutes
les instances où nous pourrons présenter, défendre
et promouvoir les intérêts de notre commune.
De nouveaux membres constituent cette équipe nouvelle.
Je les remercie d’avoir accepté cet engagement
au service du bien commun.
D’autres nous ont quitté soit parce qu’ils
l’ont souhaité après plusieurs mandats
au sein du Conseil Municipal soit parce que le vote démocratique
en a décidé ainsi. A tous, au nom de notre collectivité,
je tiens à présenter chaleureusement nos remerciements
pour leurs années d’investissement passées
au service de notre communauté.
Et maintenant, sous votre contrôle, …au travail.
Le Maire. Michel Millet
ETAT CIVIL
Naissances
Nous accueillons avec plaisir la naissance de Enola, Catherine,
Martine MARCHAND, née le 17 février 2014 à Semur
en Auxois (Le Meix)
Félicitations aux heureux parents.
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 mars 2014
Budget lotissement : Compte administratif et de gestion 2013.
Par 8 voix pour et 2 abstentions le conseil municipal arrête
les résultats définitifs à – 57
226,24 € et déclare à l’unanimité que
le compte de gestion dressé par le receveur n’appelle
ni observation ni réserve.
Budget forêt : Compte administratif et de gestion 2013.
A l’unanimité le conseil municipal arrête
les résultats définitifs. Fonctionnement: +49
588,06 €, investissement : - 5 012,68 € et déclare à l’unanimité que
le compte de gestion dressé par le receveur n’appelle
ni observation ni réserve.
Budget commune : Compte administratif et de gestion 2013.
A l’unanimité le conseil municipal arrête
les résultats définitifs. Fonctionnement : +
311 873, 56 €, investissement : - 7 745,86 € et déclare à l’unanimité que
le compte de gestion dressé par le receveur n’appelle
ni observation ni réserve.
Taux d’imposition 2014.
Le Conseil municipal vote à l’unanimité le
maintien des taux d’imposition 2013 pour l’année
2014 :
- Taxe d’habitation : 11,84 %
- Taxe sur le foncier bâti : 10,51%
- Taxe sur le foncier non bâti : 30,55%
- CFE : 16,86 %
Soit un produit fiscal attendu de 95 495 € et un prélèvement
au profit du FNGIR de 32 426 €.
Vote des budgets primitifs 2014.
Lotissement : Investissement : Dépenses et recettes : 57 227 €
Fonctionnement : Dépenses et recettes : 10 €
Forêt : Investissement : Dépenses et recettes : 5 013 €
Fonctionnement : Dépenses : 27 100 € ; recettes : 46 000 €
Commune : Investissement : Dépenses et recettes : 255 506 €
Fonctionnement : Dépenses 460 379 €, recettes 499 450 €
Affaires et questions diverses :
Les travaux d’aménagement de la place de la mairie commenceront
après les élections municipales.
Le logement T4 de l’ancien couvent : des candidats se sont présentés.
Leur réponse est attendue.
Les travaux d’aménagement du lac du Crescent sont en cours.
Rectificatif : la délibération concernant la vente d’un
terrain à Montigny a été adoptée à l’unanimité.
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014
Installation du Conseil Municipal
Le maire rappelle que Mrs et Mmes CARRE Karine, COMMAILLE Franck, COMMAILLE
Rémy, DUCHE Emmanuel, FRANCESCINI Gaëlle, GIRARDOT Jean, MAÏSSA
Thierry, MILLET Michel, NASSELEVITCH Serge, POILLEVEY Gilles, VALTIER Delphine
ont été élus lors du scrutin du 23 mars 2014 et déclare
le Conseil Municipal installé.
Election du Maire
Monsieur MILLET Michel est élu maire au premier tour par 9 voix pour,
un vote blanc et 1 vote nul.
Détermination du nombre d’adjoints
Le maire propose de ramener à deux le nombre d’adjoints. Par 8
voix pour et 3 abstentions le conseil municipal adopte cette proposition.
Election du 1er adjoint :
Monsieur NASSELEVITCH Serge est élu 1er adjoint au premier tour par
11 voix.
Election du 2ème adjoint :
Monsieur DUCHE Emmanuel est élu 2ème adjoint au premier tour
par 10 voix pour et 1 vote blanc.
Fixation des indemnités
Indemnité du maire (le maire ne prend pas part au vote) : Par 9 voix
pour et 1 abstention le Conseil Municipal fixe l’indemnité du
maire à 17% de l’indice de référence soit 646,45€.
Indemnité des adjoints (les adjoints ne prennent pas part au vote) :
Par 8 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal fixe l’indemnité des
adjoints à 6,6% de l’indice de référence soit 250,90 €.
Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire :
Conformément aux articles L.2122-22 et L 2122-23 du code Général
des Collectivités le Conseil Municipal vote à l’unanimité des
délégations au Maire afin de faciliter l’activité des
services municipaux et le fonctionnement de la collectivité.
Election
des délégués dans les organismes
extérieurs
Délégués à la commission locale
d’énergie : Titulaire : E. Duché. Suppléant
: Th. Maïssa
Délégués au syndicat des eaux Terre Plaine
Morvan : Titulaire : J. Girardot, E. Duché, Suppléant
: G. Poillevey
Délégué au Parc Naturel Régional
du Morvan : Titulaire : D. Valtier, Suppléant : T. Maïssa
Délégué au Conseil d’école
: Titulaire : Franck Commaille, Suppléant : Gaëlle
Franceschini
Délégué au syndicat mixte AGEDI : Titulaire
: M. Millet
Délégué à l’association des
communes forestières : J.Girardot.
Délégué au conseil communautaire (CCAVM)
: Titulaire : M. Millet, Suppléant : S. Nasselevitch
Constitution des commission communales
Il est rappelé que, de droit, le maire fait partie de
toutes les commissions.
Finances : S. Nasselevitch, J.Girardot, K. Carré
Chemins et terrains communaux: G. Poillevey, D. Valtier, R.
Commaille.
Commission d’appel d’offres : Titulaires : E. Duché,
S. Nasselevitch, J. Girardot.
Suppléants : F. Commaille, G. Poillevey , R. Commaille.
Travaux : E. Duché, S. Nasselevitch, J. Girardot
CCAS : Ch. Commaille, A. Lévèque, M. Barrey, D.Ducrot,G.Franceschini,
K. Carré, J. Girardot, Th .Maïssa.
Animation vie associative : G. Franceschini, D. Valtier, K. Carré.
Impôts directs :
Domiciliés : Titulaires : E. Duché, J. Girardot, S. Nasselevitch,
F. Commaille, R. Commaille.
Suppléants : C. Barrey, J. Faucheux, D. Ducrot, P. Lairaudat, G.Girardot,
C. Boussard.
Au titre de la forêt : Titulaires : J.P. Dizien, M. Girardot. Suppléant
: J. Gaudin
Non domiciliés : Titulaire : J.L. Robert ; Suppléant : L. Barbier.
Groupe de travail temporaire sur la sécurité routière
: G. Poillevey, G.Franceschini, E. Duché.
Gestion du foyer et des logements : K.Carré, G. Franceschini.
Garants pour les affouages : J. Faucheux, G. Girardot, S. Ruello.
Question diverse
Le maire signale qu’un membre du conseil municipal a
reçu une lettre anonyme au sujet de détritus
déposés aux alentours de la décharge.
Il déclare que le procédé consistant à s’exprimer
par lettre anonyme est déplorable, que lui-même
et les membres du conseil sont disponibles à recevoir
directement toutes remarques, ce qui permet de réagir
rapidement.
Concernant la décharge il rappelle qu’elle a été fermée
par ordre de la préfecture et devrait connaître
un traitement dans le cadre de la communauté de communes,
il rappelle également l’engagement de l’équipe
municipale à conserver un cadre agréable, c'est-à-dire
propre, et sa détermination à signaler aux services
de gendarmerie, en vue de poursuite, toute personne identifiée
responsable d’un dépôt sauvage.
LES CHIFFRES A NUS
Un document comportant un certain nombre de données
chiffrées vous a été distribué et
a provoqué étonnement, voire suspicion. Hors
tout esprit polémique faisons un point objectif.
POURQUOI UNE CHAUFFERIE À BOIS
?
En 2006 il s’avéra
nécessaire de remplacer la chaudière à fioul
assurant le chauffage du bâtiment « Mairie – École » depuis
environ 25 ans. Les chauffagistes annonçaient qu’elle
ne pourrait plus fonctionner bien longtemps en continu, tout
au plus servirait-elle en appoint pour un usage intermittent.
Il fallait donc la remplacer, le bâtiment « Mairie – École » étant
un bien immobilier public important dont il convient de maintenir
le bon état et la valeur dans le temps.
Or le bâtiment étant classé en ERP (Établissement
Recevant du Public) dont les règles de sécurité ont évolué,
les nouvelles dispositions en vigueur nous imposaient de déplacer
la chaudière en cas de remplacement, nous contraignant à construire
une nouvelle chaufferie à l’extérieur.
Dans le même temps, les Pouvoirs Publics, préoccupés
par l’augmentation continuelle de la facture énergétique
de la France, cherchaient à promouvoir les énergies
renouvelables.
Les communes situées en zone forestière étaient
incitées, en cas de besoin, à étudier
des solutions nouvelles de chauffage avec le bois comme combustible.
Il n’y avait pas de risque de déforestation, ces
incitations se situaient dans la perspective de la mise en œuvre
d’une gestion globale de la forêt tant au niveau
des ressources que du rôle environnemental des arbres
dans le recyclage de l’air ou la préservation
du milieu naturel des espèces animales. Les prélèvements
de bois seraient systématiquement compensés par
des plantations assurant un renouvellement permanent de la
surface forestière. Les exemples réussis de cette
gestion réfléchie sont nombreux en Europe du
Nord, au Canada.
Cette politique raisonnée donnait naissance à la
Filière Bois dont le rôle pouvait devenir important
pour l’économie de notre région.
En parallèle les fabricants de chaudières commençaient à mettre
sur le marché des matériels à bois à très
haut rendement énergétique permettant de tirer
le meilleur parti et d’économiser cette ressource
naturelle.
Nous avons alors demandé conseil aux experts techniques
du Parc du Morvan qui ont procédé à un
ensemble d’études comparatives entre une solution
classique au fioul et une chaufferie à bois faisant
appel aux nouvelles technologies.
Le prix du fioul était en augmentation permanente, sans
perspective d’un retour à des tarifs bas. Le coût
du bois et de son exploitation étaient très inférieurs
et plus stables dans le temps.
D’autres solutions comme le gaz ou l’électricité
ont été rapidement écartées en
raison du coût élevé de ces énergies.
Au final, en se rappelant qu’il fallait de toute manière
reconstruire une chaufferie pour répondre aux nouvelles
normes, il demeurait un écart de coût d’investissement
en faveur d’une chaudière à fioul. Mais
le coût prévisionnel d’exploitation, les
retombées économiques et écologiques jouaient
incontestablement en faveur de la solution Bois.
Les avantages de la solution Bois étaient plus importants
dans la durée que ceux du Fioul :
•
Coût d’exploitation réduit.
Production et coût du bois maîtrisés dans
le cadre de la gestion de la forêt.
•
Développement d’une filière bois favorisant
le développement économique régional.
•
Stimulation de la recherche et du développement de technologies
nouvelles pour les chaudières à bois dans la
perspective de rendre à terme ces installations accessibles
aux particuliers pour le renouvellement de leurs matériels
ou la création de nouveaux logements.
•
Réduction de l’empreinte écologique.
•
Des aides financières publiques à l’investissement
pour les collectivités très supérieures à celles
destinées aux solutions Fioul.
C’est en connaissance de cause, après s’être
entouré d’avis d’experts et de témoignages
d’expériences menées par ailleurs, que
le onseil Municipal a décidé la création
de la chaufferie à bois en remplacement de la chaudière à fioul
vétuste. Cette dernière est demeurée en
place à titre d’installation de secours.
Certes la fermeture de la classe de l’école est
intervenue l’an dernier. Il peut toujours se dire aujourd’hui
que cet évènement était prévisible,
l’histoire étant toujours plus facile à écrire
après qu’avant. On se rappellera seulement qu’à l’époque
de la décision, le maintien d’un tissu rural d’enseignement
faisait partie des volontés publiques. D’autre
part, sans vouloir rouvrir de polémique, le choix de
certains parents de scolariser leurs enfants ailleurs a favorisé le
revirement d’opinion de l’Éducation Nationale
sur le maintien dudit tissu des écoles rurales.
Néanmoins l’excellent bâtiment « Mairie – École » de
Saint-Germain des Champs, bien entretenu et chauffé,
est à même de recevoir des associations animant
la commune, des services à venir pour les populations
dans la perspective de leur maintien à domicile lorsqu’elles
vieillissent, des classes vertes pour les enfants des villes.
Il demeure donc un point central de la vitalité de la
commune.
En chiffre : pour une dépense TTC de 101 279,43 € la
commune a perçu (subventions et récupération
de TVA comprise) non pas la somme de 42 095 € mais 77
973,38 €. Donc reste à charge : 23 806,05 €.
LE LOTISSEMENT
Il circule des chiffres dont il convient de rétablir
la réalité. Sur l’ensemble des frais engagés à l’acquisition
et la viabilisation des terrains nous avons encore à couvrir
57.000 € mais la valeur des terrains restant à vendre
est de 72.000€. Il est vrai que la crise économique
et la réticence des investisseurs à s’engager
ne nous a pas épargnés, retardant la commercialisation
des derniers terrains. Souhaitons avoir le plaisir d’accueillir
bientôt dans notre village de nouvelles familles.
LE DELABREMENT CONSEQUENT DE NOS FINANCES PUBLIQUES
Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le 7 mars
2014 le compte administratif 2013 dont le budget de fonctionnement présente
un excédent de 311 873,56 €.
LES SUBVENTIONS DISTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS LOCALES s’élèvent
en 2014 à 3 650 € sur un budget de fonctionnement
de 460 379 € soit 0,79%
CALENDRIER 2014 : COLLECTE DES DECHETS
Encombrants : 22 avril au 25 avril et 25 août au 29
août (sortir les encombrants le dimanche soit)
Déchèterie mobile : (DMS = déchets ménagers
spéciaux) 14 avril de 14 h à 16 h et 1er septembre
de 14h à 16 h.
Déchets électroniques, électriques et électroménagers
: 25 au 29 août (sortir les DEEE le dimanche soir)
Les collectes normales auront lieu les jeudi 1er mai, 8 mai,
29 mai, 15 août.
PERMANENCES EN MAIRIE
La mairie est ouverte au public les mardi et jeudi de 9 h à 12
h.
En raison de la très faible fréquentation la
permanence initialement ouverte le samedi de 11 h à 12
h est fermée.
Par contre toute personne souhaitant rencontrer un élu
peut prendre rendez vous soit en appelant le 03 86 34 21 69
pendant les heures d’ouverture de mairie, soit le maire
au 06 87 32 33 44.
ANIMATIONS
OXFAM TRAILWALKER
Comme les deux dernières années la course humanitaire
organisée par OXFAM fera halte sur notre commune (salle
de réunion de la mairie) les 17 et 18 mai 2014.
Les associations ou personnes individuelles qui accepteraient
de participer bénévolement à la gestion
du point d’arrêt sont les bienvenus (animation,
tenue d’une buvette pour les supporters, stand de dégustation
ou d’information).
Merci de vous signaler en mairie ou directement auprès
de la responsable OXFAM ; Clémence Berlingen au 01 56
98 24 46
Spectacle : Cirque magique circus
Un cirque familial fera halte dans notre commune le 23 mai
2014.
Des panneaux donneront les indications nécessaires sur
les heures de spectacle.
Mémoires vivantes du canton de Quarré les
Tombes
L’association vous invite à une causerie donnée
par Monsieur Michel Baudot sur le thème « La résistance
en nord Morvan » le samedi 19 avril à 17 heures
au foyer communal.