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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014
 

Installation du Conseil Municipal
Le maire rappelle que Mrs et Mmes CARRE Karine, COMMAILLE Franck, COMMAILLE Rémy, DUCHE Emmanuel, FRANCESCINI Gaëlle, GIRARDOT Jean, MAÏSSA Thierry, MILLET Michel, NASSELEVITCH Serge, POILLEVEY Gilles, VALTIER Delphine ont été élus lors du scrutin du 23 mars 2014 et déclare le Conseil Municipal installé.

Election du Maire
Monsieur MILLET Michel est élu maire au premier tour par 9 voix pour, un vote blanc et 1 vote nul.

Détermination du nombre d’adjoints
Le maire propose de ramener à deux le nombre d’adjoints. Par 8 voix pour et 3 abstentions le conseil municipal adopte cette proposition.

Election du 1er adjoint
Monsieur NASSELEVITCH Serge est élu 1er adjoint au premier tour par 11 voix.

Election du 2ème adjoint
Monsieur DUCHE Emmanuel est élu 2ème adjoint au premier tour par 10 voix pour et 1 vote blanc.

Fixation des indemnités
Indemnité du maire (le maire ne prend pas part au vote) : Par 9 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal fixe l’indemnité du maire à 17% de l’indice de référence soit 646,45€.
Indemnité des adjoints (les adjoints ne prennent pas part au vote) : Par 8 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal fixe l’indemnité des adjoints à 6,6% de l’indice de référence soit 250,90 €.

Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
Conformément aux articles L.2122-22 et L 2122-23 du code Général des Collectivités le Conseil Municipal vote à l’unanimité des délégations au Maire afin de faciliter l’activité des services municipaux et le fonctionnement de la collectivité.

Election des délégués dans les organismes extérieurs

Délégués à la commission locale d’énergie :
Titulaire : E. Duché. Suppléant : Th. Maïssa
Délégués au syndicat des eaux Terre Plaine Morvan :
Titulaire : J. Girardot, E. Duché, Suppléant : G. Poillevey
Délégué au Parc Naturel Régional du Morvan :
Titulaire : D. Valtier, Suppléant : T. Maïssa
Délégué au Conseil d’école :
Titulaire : Franck Commaille, Suppléant : Gaëlle Commaille
Délégué au syndicat mixte AGEDI : Titulaire : M. Millet
Délégué à l’association des communes forestières : J.Girardot.
Délégué au conseil communautaire (CCAVM) :
Titulaire : M. Millet, Suppléant : S. Nasselevitch

Constitution des commission communales

Il est rappelé que, de droit, le maire fait partie de toutes les commissions.

Finances : S. Nasselevitch, J.Girardot, K. Carré
Chemins et terrains communaux : G. Poillevey, D. Valtier, R. Commaille.
Commission d’appel d’offres : Titulaires : E. Duché, S. Nasselevitch, J. Girardot.
Suppléants : F. Commaille, G. Poillevey , R. Commaille.
Travaux : E. Duché, S. Nasselevitch, J. Girardot
CCAS : Ch. Commaille, A. Lévèque, M. Barrey, D.Ducrot,G.Franceschini, K. Carré, J. Girardot, Th .Maïssa.
Animation vie associative : G. Franceschini, D. Valtier, K. Carré.
Impôts directs :
Domiciliés :
Titulaires : E. Duché, J. Girardot, S. Nasselevitch, F. Commaille, R. Commaille.
Suppléants : C. Barrey, J. Faucheux, D. Ducrot, P. Lairaudat, G.Girardot, C. Boussard.
Au titre de la forêt : Titulaires : J.P. Dizien, M. Girardot. Suppléant : J. Gaudin
Non domiciliés :
Titulaire : J.L. Robert ; Suppléant : L. Barbier.
Groupe de travail temporaire sur la sécurité routière : G. Poillevey, G.Franceschini, E. Duché.
Gestion du foyer et des logements : K.Carré, G. Franceschini.
Garants pour les affouages : J. Faucheux, G. Girardot, S. Ruello.

Questions diverses
Le maire signale qu’un membre du conseil municipal a reçu une lettre anonyme au sujet de détritus déposés aux alentours de la décharge. Il déclare que le procédé consistant à s’exprimer par lettre anonyme est vil et lâche, que lui-même et les membres du conseil sont disponibles à recevoir directement toutes remarques, ce qui permet de réagir rapidement.
Concernant la décharge il rappelle qu’elle a été fermée par ordre de la préfecture et devrait connaître un traitement dans le cadre de la communauté de communes, il rappelle également l’engagement de l’équipe municipale à conserver un cadre agréable, c'est-à-dire propre, et sa détermination à signaler aux services de gendarmerie, en vue de poursuite, toute personne identifiée responsable d’un dépôt sauvage.

Le maire.
Michel Millet






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